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Don de titres cotés en bourse

Le don de titres cotés en bourse est l’une des meilleures façons de donner!

Avez-vous des titres publics non enregistrés qui ont augmenté de valeur?

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Note : Les Régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER), les Fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) ou les comptes d’épargne libres d’impôt (CELI) peuvent servir à faire un don, mais ne permettent pas d’épargner le paiement des impôts sur le gain en capital.

Si oui, les donner directement à La Fondation est une excellente façon d’économiser de l’impôt.

En effet, l’Agence du revenu du Canada offre un incitatif fiscal pour favoriser les dons de titres cotés en bourse à des organismes de bienfaisance reconnus. Cet incitatif fiscal vous permet de ne pas payer d’impôt sur le gain en capital de ces titres en plus de recevoir un reçu pour un crédit d’impôt pour leur juste valeur marchande.

En Alberta, pour chaque 1 000 $ que vous donnez de titres cotés en bourse, vous pouvez économiser 240 $ sur vos impôts en plus du 500 $ de crédit d’impôt. Un don de 1 000 $ peut ainsi vous coûter seulement 260 $.

Voici les procédures à suivre pour faire un don de titres cotés en bourse.

Veuillez utiliser ce formulaire pour faire votre don de titres cotés en bourse.

N’hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez des questions ou parlez-en à votre spécialiste fiscal.